Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COMMERCIAL AND MERCANTILE VINTNERS LIMITED (Société Britannique
/
ENVOY OF FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENVOY OF FRANCE
COMMERCIAL AND MERCANTILE VINTNERS LIMITED (Société Britannique)

Numéro de dépôt :
1547950
Date de dépôt :
23/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/1999

Présentation de la marque ENVOY OF FRANCE

Déposée le 23 août 1989 par COMMERCIAL AND MERCANTILE VINTNERS LIMITED (Société Britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENVOY OF FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMMERCIAL AND MERCANTILE VINTNERS LIMITED (Société Britannique), domicilié(e) Holdsworth House, 13 Wood Street WAKEFIELD WF1 2EL ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C. ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD - France.

La marque ENVOY OF FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVOY OF FRANCE est expirée depuis le 23 août 1999.

COMMERCIAL AND MERCANTILE VINTNERS LIMITED (Société Britannique a également déposé les autres marques suivantes : CAMPAIGN , MELODYMAKERS , LA ROCHETTE


COMMERCIAL AND MERCANTILE VINTNERS LIMITED (Société Britannique) - Holdsworth House, 13 Wood Street WAKEFIELD WF1 2EL ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


S.C. ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)